Politique régionale d'hébergement des données

La politique d'hébergement régional des données d'Articulate (appelée simplement « Politique » dans l'article) explique où le contenu client sera hébergé par Articulate. La présente Politique définit notre engagement à héberger le contenu des clients sur un Site spécifique et toutes les exceptions à cet engagement.

Les termes non définis dans cette Politique auront la même signification que celle définie dans la déclaration de confidentialité d'Articulate et dans l'Accord sur le traitement des données (ATD). En cas de conflit entre cette Politique et l'Accord, c'est la présente Politique qui prévaut. Nous pouvons être amenés à mettre à jour périodiquement cette Politique et les modifications seront publiées sur cette page.

1. Site d'hébergement régional des données et contenu client

1.1 Définitions

As defined in the DPA, “Customer Content” means data, content, files, text, images, audio, video, prompts, and materials that Customer and its Users upload, create, submit, import, transmit, or otherwise make available to or through the Services, including Input and Output.

"Location" means the region or geographic area where your Customer Content is primarily stored within our cloud infrastructure (e.g., North America or Europe).

"Exclusions" means the services and processing not covered by this Policy and which will continue to be stored outside of the Location, as described in the ‘Exclusions’ section below.

1.2 Si vous souscrivez un abonnement ou commencez une période d'essai après le 21 février 2025, nous conserverons le contenu client sur le Site que vous aurez sélectionné pendant toute la durée de votre abonnement ou de votre essai, conformément aux termes de la présente Politique. Cette politique complète la ATD d'Articulate. Vous acceptez, dans le cadre de l'ATD, que la présente Politique constitue vos instructions en ce qui concerne le stockage de votre Contenu Client. Si aucun Site n'est spécifié, votre Contenu Client sera hébergé aux États-Unis ou dans l'Union européenne, en fonction de votre lieu d'activité principal tel que déterminé par l'adresse indiquée dans votre compte Articulate. Votre Contenu Client sera répliqué dans le cadre du plan de reprise après sinistre ou de sauvegarde dans d'autres centres de données situés au sein du même Site.

1.3 Vous comprenez et acceptez que, bien que le Contenu Client soit principalement stocké et traité au Site défini : (i) Articulate Global, LLC est situé aux États-Unis, et certains stockages et traitements peuvent se situer en dehors du Site, y compris aux États-Unis et dans d'autres régions où nous, nos affiliés et nos sous-traitants opérons ; (ii) nous pouvons changer de sous-traitants pour fournir l'abonnement, conformément à l'ATD; (iii) le Contenu Client peut être accessible en dehors du Site si les utilisateurs accédant aux Services sont situés en dehors du Site ; (iv) sauf accord contraire, seul le Contenu Client qui a été soumis ou collecté après que l'hébergement régional des données a été inclus dans votre abonnement sera stocké sur le Site ; et (v) nous ne garantissons pas que l'hébergement régional des données répondra à vos exigences en matière de localisation des données. L'hébergement régional des données ne s'applique pas aux exclusions ; voir la section « Exclusions » ci-dessous pour plus d'informations.

2. Exclusions

2.1 Certains stockages et traitements peuvent se poursuivre en dehors du Site, y compris aux États-Unis et dans d'autres régions où Articulate, ses affiliés et ses sous-traitants opèrent. Le Contenu Client peut être transféré et/ou accessible en dehors du Site pour les exclusions suivantes :

(i) Product Development and Technical Support: To provide customer technical support and product development support, Articulate employees or contractors and Subprocessors located outside the Location may access your Articulate account, technical reports, and Customer Content. For example, we may access your Articulate account if you contact Articulate Support and have a question about how to use a certain feature or fix a bug.

(ii) Sécurité et prévention des abus : les employés d'Articulate ou des indépendants extérieurs au Site peuvent accéder à votre compte Articulate et au Contenu Client pour enquêter ou remédier aux incidents de sécurité et/ou à des utilisations abusives du produit.

(iii) Intégrations : si vous choisissez d'utiliser des intégrations qui traitent le Contenu Client, ces intégrations peuvent traiter et/ou stocker le Contenu Client ailleurs que sur le Site. Avant d'installer des intégrations, vous devez vérifier comment les données sont transmises à ces intégrations et où les données seront stockées et/ou traitées. Vous êtes responsable de toutes les intégrations que vous utilisez en conjonction avec votre compte Articulate.

(iv) User Access: Your Users may log in to your Articulate account from areas outside of the Location. This means that data may be accessed and transferred from the User’s Location. User access is your responsibility.

(v) Données d'utilisation : nous pouvons collecter des données sur la façon dont vous utilisez le Service d'abonnement et interagissez avec. Dans ce cas, le Contenu Client ne comprendra pas de données à caractère personnel. Ces données d'utilisation seront transférées du Site vers les États-Unis.

(vi) Subprocessors: Articulate uses Subprocessors to provide the Services, Articulate 360 and Rise. These Subprocessors may have access to or process Customer Content (which may contain Personal Data). As an Articulate Customer, your Customer Content will be stored in the Location but may also be processed by the Subprocessors listed on the Articulate Subprocessors page.

(vii) Beta Features. Articulate may offer experimental features that may be marked as “Beta”. These features may store your Customer Content in the Location, but some Customer Content processing may take place outside of the Location.

If you wish to use features or integrations supported by these Subprocessors, you acknowledge your Customer Content will be processed and/or stored outside of the Location.